Édité: janv. 05, 2024
Un passeport est un document important qui permet à son titulaire de voyager à l'étranger pendant une période déterminée. Vous savez peut-être qu'il existe plusieurs types de passeports. Le type de passeport que vous utilisez pour voyager au Canada déterminera si vous pouvez demander une AVE ou un visa. Voici un bref aperçu des principaux types de passeports et de leur admissibilité dans le cadre d'une demande d'eTA. Il est important de noter que tous les pays ne délivrent pas nécessairement chacun des types de passeports ci-dessous.
Le pays qui a délivré votre passeport, ou autorité de délivrance, est le même que votre pays de nationalité. Par exemple, l'ambassade du Royaume-Uni à Los Angeles, en Californie, peut avoir délivré votre passeport, mais le pays de délivrance reste le Royaume-Uni. Le code du pays est souvent abrégé à l'aide d'un code de deux ou trois lettres de l'Organisation internationale de normalisation (ISO).
Si vous êtes titulaire d'un passeport d'un pays qui exige un visa pour visiter le Canada ou qui n'est pas éligible pour une eTA, vous pouvez toujours être éligible pour une eTA si vous êtes un résident permanent légal des États-Unis. Vous devrez indiquer votre numéro de carte verte, ou numéro de reçu, sur votre formulaire de demande d'eTA. Le numéro de la carte verte est le numéro à 13 chiffres imprimé sur la carte verte.
Un passeport ordinaire ou régulier est délivré aux citoyens pour des voyages occasionnels, tels que des vacances ou des voyages d'affaires. Un passeport ordinaire est délivré par n'importe quel pays, territoire ou organisation et est utilisé par son titulaire pour franchir une frontière internationale. Il s'agit d'un passeport de type "P", "P" signifiant "personnel". Les titulaires de passeports ordinaires des pays éligibles peuvent demander une eTA pour le Canada.
Un passeport diplomatique n'est délivré qu'aux personnes qui travaillent en tant que représentants d'un gouvernement. Les ambassadeurs, par exemple, peuvent disposer d'un passeport diplomatique pour prouver qu'ils sont en fait des fonctionnaires du gouvernement qu'ils représentent. L'aspect extérieur du passeport diplomatique est généralement le même que celui d'un passeport ordinaire. Il s'agit d'un passeport de "type D", "D" signifiant "diplomatique". Une personne titulaire d'un passeport diplomatique est soumise à des conditions différentes pour franchir les frontières. Les détenteurs de passeports diplomatiques peuvent bénéficier de l'immunité et d'exonérations fiscales préférentielles dans certains cas.
Si vous occupez un poste dans un consulat ou une ambassade, vous aurez très probablement un passeport diplomatique. Un passeport diplomatique peut être délivré aux citoyens qui sont de hauts fonctionnaires, des diplomates, des représentants et des délégués d'un gouvernement. Les titulaires de passeports diplomatiques des pays éligibles peuvent demander une eTA pour le Canada, s'ils ne sont pas exemptés de l'obligation de demander une eTA.
Un passeport officiel est délivré à une personne voyageant à l'étranger pour le compte d'un gouvernement. Il peut s'agir de toutes les catégories d'agents administratifs locaux ainsi que de militaires voyageant à titre officiel. Il est généralement d'une couleur différente de celle du passeport habituel. Aux États-Unis, par exemple, les passeports officiels sont rouges, tandis que les passeports diplomatiques sont noirs. Dans de nombreux cas, les personnes voyageant pour le compte d'un gouvernement utilisent des passeports ordinaires. Il convient de noter que le titulaire d'un passeport officiel n'est pas nécessairement un ressortissant du pays en question. Un passeport officiel confère généralement à son titulaire une reconnaissance accrue, mais pas d'immunité particulière. Il s'agit d'un passeport de type "S", le "S" signifiant "sécurité".
Il n'existe pas de protocole de règles adopté au niveau international concernant la délivrance des passeports officiels. Chaque pays fixe ses propres critères. Les titulaires de passeports officiels des pays éligibles peuvent demander une eTA canadienne, s'ils ne sont pas exemptés de l'obligation de demander une eTA.
Un passeport de service est normalement délivré aux citoyens, tels que les fonctionnaires non diplomatiques, qui voyagent dans le cadre d'une mission officielle du gouvernement. La couverture de ce type de passeport porte généralement la mention "Service". Par exemple, le passeport de service de la République de Lettonie est un document qui prouve que son titulaire occupe une fonction gouvernementale officiellement reconnue ou fait partie du service diplomatique ou consulaire et qu'il voyage à l'étranger pour exercer des activités à la demande de la République de Lettonie. Les titulaires de passeports de service des pays éligibles peuvent demander une eTA canadienne, s'ils ne sont pas exemptés de l'obligation de demander une eTA.
Si vous perdez votre passeport à l'étranger, un passeport d'urgence ou temporaire peut vous être délivré. Il s'agit d'un document de voyage ou d'un passeport délivré aux citoyens dans les cas urgents où la délivrance d'un passeport temporaire n'est pas possible. Ces documents ne sont souvent valables que pour une courte période. Les titulaires de passeports d'urgence/temporaires des pays éligibles peuvent demander une eTA canadienne.
Les titres de voyage pour réfugiés sont délivrés aux non-citoyens bénéficiant du statut de personne protégée, y compris les réfugiés au sens de la Convention et les personnes ayant un besoin reconnu d'asile. Aux États-Unis, un document de voyage pour réfugiés est très similaire à un passeport et est délivré à un réfugié ou à un demandeur d'asile pour lui permettre de voyager à l'étranger et de revenir aux États-Unis.
Les documents de voyage pour réfugiés sont délivrés par les services américains de citoyenneté et d'immigration (USCIS) aux personnes ayant le statut de réfugié ou de demandeur d'asile (et parfois aux résidents permanents légitimes qui ont obtenu leur résidence permanente grâce au statut de réfugié ou de demandeur d'asile).
Les voyageurs munis d'un document de voyage pour réfugiés délivré par les États-Unis ne peuvent demander une AVE que s'ils sont des résidents permanents légaux aux États-Unis et possèdent une carte verte en cours de validité. Les autres voyageurs souhaitant entrer au Canada à l'aide d'un document de voyage pour réfugiés ne sont pas autorisés à demander une eTA et devront demander un visa canadien ou utiliser un autre type de document de voyage.
Un passeport ou un document de voyage pour étrangers est délivré à des non-citoyens qui vivent de manière permanente ou temporaire dans le pays qui a délivré le document, mais qui ne sont pas considérés comme des citoyens à part entière de ce pays. En Suède, par exemple, cela s'applique aux personnes qui ont obtenu un permis de séjour pour des raisons de protection contre les autorités de leur pays d'origine et qui ne sont pas en mesure de les contacter pour obtenir un passeport.
Les voyageurs souhaitant entrer au Canada avec un passeport ou un document de voyage étranger ne sont pas autorisés à demander une eTA et devront demander un visa canadien ou utiliser un autre type de document de voyage.
Les titulaires d'unpasseport israélien peuvent prétendre à une eTA. Toutefois, ils devront répondre aux questions supplémentaires suivantes dans leur demande d'eTA afin de déterminer leur éligibilité :
Si vous n'utilisez pas votre passeport israélien, vous devrez répondre aux questions suivantes :
Si vous êtes un résident permanent légal aux États-Unis, il vous sera demandé de fournir votre numéro USCIS de résident permanent légal aux États-Unis et le numéro de votre carte d'enregistrement de résident permanent légal aux États-Unis (carte verte) ainsi que la date d'expiration de la carte d'enregistrement.
Si vous n'avez pas de résidence permanente aux États-Unis et que vous n'utiliserez pas votre passeport israélien, vous ne pourrez pas voyager au Canada en utilisant une eTA, à moins que vous ne soyez titulaire d'un passeport d'un autre pays éligible à l'eTA.
Les titulaires d'unpasseport taïwanais peuvent demander une eTA, mais ils devront répondre aux questions supplémentaires suivantes sur leur demande d'eTA afin de déterminer leur éligibilité :
Dans l'affirmative, il vous sera demandé de fournir et de confirmer votre numéro d'identification personnel à Taïwan. Ensuite, on vous demandera :
Si vous n'utilisez pas votre passeport taïwanais, on vous demandera : "Quelle est la nationalité indiquée sur ce passeport ?
Si vous êtes un résident permanent légal aux États-Unis, vous devrez fournir votre numéro USCIS de résident permanent légal aux États-Unis et votre numéro de carte d'enregistrement de résident permanent légal aux États-Unis (carte verte), ainsi que la date d'expiration de la carte d'enregistrement.
Si vous n'avez pas de résidence permanente aux États-Unis et que vous n'utiliserez pas votre passeport taïwanais, vous ne pourrez pas voyager au Canada en utilisant une eTA, à moins que vous ne soyez titulaire d'un passeport d'un autre pays éligible à l'eTA.
Les titulaires d'unpasseport roumain peuvent demander une eTA, mais ils devront répondre aux questions supplémentaires suivantes sur leur demande d'eTA afin de déterminer leur éligibilité :
Dans l'affirmative, il vous sera demandé de confirmer la nationalité figurant sur le passeport et de fournir d'autres informations sur le voyageur. Si vous n'utilisez pas votre passeport roumain, vous devrez répondre aux questions suivantes :
Si vous êtes un résident permanent légal aux États-Unis, il vous sera demandé de fournir votre numéro USCIS de résident permanent légal aux États-Unis et votre numéro de carte d'enregistrement de résident permanent légal aux États-Unis (carte verte), ainsi que la date d'expiration de la carte d'enregistrement.
Si vous n'avez pas de résidence permanente aux États-Unis et que vous n'utilisez pas de passeport roumain à puce électronique, vous ne pourrez pas voyager au Canada en utilisant une eTA, à moins que vous ne soyez titulaire d'un passeport d'un autre pays éligible à l'eTA.
Il existe plusieurs types de passeports que les voyageurs peuvent utiliser pour demander une AVE au Canada. Pour certains de ces passeports ou documents de voyage, les demandeurs d'AVE devront fournir des preuves supplémentaires d'éligibilité, telles que la carte verte ou la carte de résident permanent des États-Unis. D'autres titulaires de passeports peuvent être exemptés de l'obligation d'obtenir une eTA si leur pays a conclu des accords diplomatiques spéciaux avec le gouvernement canadien. La plupart des voyageurs qui se rendent au Canada pour affaires, travail, tourisme, soins médicaux ou transit devront demander une AVE, ou un visa s'ils ne sont pas éligibles pour une AVE, pour entrer au Canada.
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