Refus et annulation d’une AVE

Édité: janv. 04, 2024 | Tags : Canada eTA Eligibility, Canada eTA Refusals, Canada eTA Denied

Grâce à l'eTA, les voyageurs peuvent obtenir facilement une autorisation de voyage au Canada au moyen d'un formulaire de demande en ligne. Même si la majorité des demandeurs voient leur demande d'eTA approuvée, un petit pourcentage d'entre eux voient leur demande refusée ou annulée pour une raison ou une autre.

Il est important de comprendre les subtilités des refus et des annulations d'eTA, car ils peuvent avoir un impact significatif sur vos projets de voyage. Cet article complet vise à démystifier ces deux résultats différents, en expliquant les raisons qui les sous-tendent et en vous guidant sur les mesures à prendre dans chaque cas.

Canada eTA refusals and cancellations
Refus et annulations d'eTA au Canada

Comprendre les refus d'eTA

L'eTA canadienne est une exigence d'entrée pour les ressortissants étrangers exemptés de visa qui se rendent au Canada par voie aérienne. Bien qu'elle simplifie l'entrée au Canada, certaines circonstances peuvent conduire à son refus ou à son annulation, chacune ayant ses propres implications et sa propre ligne de conduite.

Qu'est-ce qu'un refus d'eTA ?

Un refus d'eTA survient lorsque les autorités canadiennes de l'immigration rejettent votre demande sur la base de divers critères d'éligibilité ou de sécurité.

Raisons courantes d'un refus d'eTA

Les demandes d'eTA pour le Canada peuvent être refusées pour diverses raisons. Voici les raisons les plus courantes :

Informations inexactes ou incomplètes: La cause la plus fréquente de refus est lorsque les demandeurs commettent une erreur en fournissant des informations incorrectes ou inexactes, ou qu'ils ne répondent pas à une demande de documents supplémentaires de la part d'IRCC (Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada). Quelle que soit la raison, les demandeurs ne doivent pas essayer de se rendre au Canada, car ils se verront refuser l'embarquement sur leur vol.

Problèmes de sécurité ou de santé: Les problèmes liés à la sécurité, aux antécédents criminels ou à la santé peuvent entraîner le refus d'une eTA.

Antécédents en matière d'immigration: Des infractions aux lois sur l'immigration au Canada ou dans d'autres pays peuvent également être une cause de refus.

Que faire après un refus ?

Contrairement au programme ESTA américain, qui ne permet pas aux demandeurs ayant des antécédents criminels de faire appel ou de présenter une nouvelle demande avec une chance d'obtenir une approbation, le système canadien d'eTA donne à ces demandeurs la possibilité de présenter une nouvelle demande une fois qu'ils ont corrigé les problèmes qui ont entraîné le refus de l'eTA précédente. Il peut s'agir d'obtenir les bons documents lors de la deuxième demande ou de prouver qu'une condamnation en cours a été annulée par le tribunal. Étant donné que chaque demande d'eTA est traitée au cas par cas, l'historique de la précédente demande d'eTA n'influencera probablement pas les décisions futures. Ce qui aidera l'équipe de traitement à prendre une décision, ce sont des changements positifs dans votre situation personnelle, tels que l'obtention d'un emploi à temps plein, l'absence d'autres infractions dans votre casier judiciaire ou un rapport de police clair.

Examinez la lettre de refus: Comprenez les raisons spécifiques de votre refus, telles que décrites dans la communication d'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC).

Corrigez les erreurs: Si le refus est dû à des erreurs ou à des informations manquantes, envisagez de présenter une nouvelle demande avec les informations correctes.

Envisager d'autres options: Selon la raison du refus, vous devrez peut-être demander un visa traditionnel ou résoudre les problèmes sous-jacents avant de présenter une nouvelle demande.

Rassemblez les documents justificatifs: Préparez et organisez tous les documents nécessaires pour étayer votre nouvelle demande ou votre appel.

Demandez l'avis d'un professionnel: En cas de refus complexe, la consultation d'experts en immigration peut apporter des éclaircissements et une orientation.

Annulations d'eTA au Canada

Qu'est-ce qu'une annulation d'eTA ?

L'annulation d'une eTA fait référence à la révocation d'une eTA déjà accordée par les autorités d'immigration canadiennes.

Raisons typiques d'une annulation

En général, lorsqu'une eTA est annulée, vous en êtes informé par courrier électronique. Dans ce cas, il est probable qu'IRCC ait reçu une mise à jour de votre profil de voyageur et ait estimé que vous constituiez un risque pour l'immigration ou la sécurité. Ces mises à jour ont lieu toutes les heures ou tous les jours et s'appuient sur des données provenant d'autres pays ou d'autres organisations ayant conclu des accords de partage de données avec le Canada. Si votre eTA a été annulée, vous devez en comprendre les raisons et essayer de les corriger avant de soumettre une nouvelle demande d'eTA. Vous ne devez pas non plus tenter de monter à bord d'un avion à destination du Canada ou en transit vers le Canada, car votre demande sera refusée si vous n'avez pas d'eTA approuvée. Voici une liste des raisons les plus courantes d'annulation d'eTA :

Changement de circonstances: Des changements importants dans votre situation ou de nouvelles informations affectant votre éligibilité peuvent conduire à l'annulation.

Découverte d'une fausse déclaration: S'il s'avère que votre eTA a été obtenue sur la base de fausses informations, elle peut être annulée.

Problèmes juridiques ou de santé survenant après l'approbation: De nouveaux problèmes juridiques ou de santé survenant après l'approbation de l'eTA peuvent également entraîner son annulation.

Réagir à une annulation

Comprendre la raison: Clarifiez la raison pour laquelle votre eTA a été annulée grâce à la communication reçue d'IRCC. Ces raisons peuvent avoir une incidence sur vos futurs voyages au Canada.

Résoudre le problème sous-jacent: En fonction de la raison, vous devrez peut-être fournir des documents supplémentaires ou des éclaircissements juridiques.

Présenter une nouvelle demande ou demander un avis juridique: Après avoir résolu les problèmes, vous pouvez présenter une nouvelle demande ou consulter un avocat spécialisé dans les affaires d'immigration pour les cas complexes. Comprenez les implications juridiques, en particulier si l'annulation est due à de fausses déclarations ou à d'autres problèmes juridiques.

Puis-je faire appel d'un refus ou d'une annulation d'eTA ?

Dans les deux cas, une approche personnalisée est nécessaire pour résoudre les problèmes et aller de l'avant.

La seule possibilité de faire appel d'une eTA est de demander à la Cour fédérale du Canada de réexaminer votre dossier. Le processus d'appel commence par l'engagement d'un avocat canadien spécialisé en droit de l'immigration qui documentera l'historique complet de votre dossier depuis le moment où vous avez soumis la demande d'eTA, les détails que vous avez fournis ainsi que toutes les communications entre vous et IRCC. L'avocat en droit de l'immigration demandera alors une révision judiciaire en votre nom en utilisant les preuves. L'objectif est d'annuler le refus de l'eTA afin que vous obteniez l'autorisation de voyager avec une eTA.

Prévenir les refus et les annulations

Veiller à l'exactitude et à l'exhaustivité du dossier

Vérifiez deux fois les informations relatives au demandeur avant de soumettre la demande. Vérifiez l'exactitude et l'exhaustivité de toutes les informations contenues dans votre demande d'eTA avant de la soumettre.

Rester informé sur l'éligibilité

Familiarisez-vous avec les exigences de l'eTA. Tenez-vous au courant des critères d'éligibilité pour une eTA canadienne et de toute modification des politiques d'immigration.

Restez en conformité

Respectez les conditions de l'eTA pendant votre séjour au Canada. Respectez scrupuleusement les conditions de votre eTA afin d'éviter tout problème susceptible d'entraîner son annulation.

Options alternatives pour les demandeurs qui se voient refuser une eTA en raison de leurs antécédents criminels

Les demandeurs d'eTA âgés de plus de 18 ans doivent divulguer leurs antécédents en matière de voyage et de criminalité. Des antécédents criminels récents peuvent réduire vos chances d'obtenir une eTA. Toutefois, dans votre demande d'eTA, vous pourrez décrire la situation qui a conduit à l'incident criminel récent ou à la condamnation. Vous pouvez également expliquer pourquoi vous ne représentez plus un risque pour la sécurité ou l'immigration grâce aux mesures que vous avez prises pour remédier aux circonstances entourant votre comportement criminel ou à l'expérience de vie et de développement personnel que vous avez acquise depuis la condamnation.

Conclusion

Il est essentiel de comprendre les différences entre les refus et les annulations d'eTA pour déterminer la réponse appropriée. Dans les deux cas, il est essentiel d'être proactif, informé et prêt à répondre aux raisons spécifiques du refus ou de l'annulation. Qu'il s'agisse de présenter une nouvelle demande avec des informations corrigées, de consulter des professionnels de l'immigration ou de traiter des questions juridiques, le fait de gérer ces situations avec diligence et clarté peut contribuer à atténuer les difficultés et à ouvrir la voie à de futurs voyages réussis au Canada.

Si votre eTA est refusée ou annulée, IRCC autorise les demandeurs à présenter une nouvelle demande d'entrée au Canada par le biais de l'eTA, s'ils peuvent prouver qu'il y a eu un changement de circonstances qui justifie l'affirmation du demandeur selon laquelle il ne représente plus un risque important en matière de sécurité ou d'immigration.